Conditions d’utilisation
APERÇU
Bienvenue sur Maison Omero. Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Maison Omero.
Nous exploitons ce site internet et la boutique en ligne associée, incluant l’ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services connexes (collectivement, les « Services ») afin de vous offrir une expérience de navigation et d’achat sécurisée, fluide et personnalisée.
Les Conditions générales d’utilisation ci-dessous, ainsi que toutes les politiques auxquelles elles renvoient (collectivement, les « Conditions »), définissent vos droits et responsabilités lorsque vous accédez à nos Services, les utilisez ou effectuez un achat.
Veuillez lire attentivement ces Conditions, car elles contiennent des informations importantes concernant vos droits, notamment des dispositions relatives aux exclusions et limitations de responsabilité.
En visitant, en naviguant, en interagissant ou en utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié(e) par les présentes Conditions ainsi que par notre Politique de confidentialité.
Si vous n’acceptez pas tout ou partie de ces Conditions ou de notre Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser nos Services ni y accéder.
SECTION 1 — ACCÈS, CAPACITÉ JURIDIQUE ET COMPTE
En acceptant les présentes Conditions, vous déclarez :
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Avoir l’âge de la majorité dans votre province, État ou pays de résidence et avoir la capacité juridique de conclure un contrat; ou, si vous êtes mineur(e) dans votre juridiction, utiliser les Services sous la supervision et avec l’autorisation d’un parent ou tuteur légal.
-
Utiliser les Services à des fins licites et conformément aux présentes Conditions.
Pour utiliser certaines fonctionnalités des Services (création de compte, commande, paiement, livraison, service client), il peut vous être demandé de fournir certaines informations, notamment : adresse e-mail, informations de facturation, paiement et livraison.
Vous déclarez et garantissez que toutes les informations fournies sont exactes, complètes, à jour et que vous disposez des droits nécessaires pour les communiquer. Vous vous engagez à les mettre à jour si nécessaire.
Si vous créez un compte, vous êtes responsable :
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de la confidentialité de vos identifiants,
-
de toute activité effectuée via votre compte,
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de la protection de votre mot de passe.
Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou concéder votre compte à un tiers. Nous nous réservons le droit de suspendre ou fermer un compte en cas d’usage abusif, frauduleux ou contraire aux présentes Conditions.
SECTION 2 — NOS PRODUITS
Nous nous efforçons de présenter nos créations avec la plus grande précision (photographies, descriptions, caractéristiques). Toutefois :
-
l’affichage des couleurs, reflets, matières ou proportions peut varier selon votre écran, votre appareil et ses réglages;
-
de légères variations peuvent exister, notamment pour les matériaux, finitions et pierres naturelles (chaque pierre pouvant présenter des nuances, veines ou inclusions propres à sa nature).
Nous ne garantissons pas que l’apparence du produit à l’écran sera parfaitement identique au produit reçu.
Les descriptions, prix, collections et disponibilités peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis, à notre seule discrétion. Nous pouvons également limiter les quantités par commande, par client, ou selon une zone géographique.
SECTION 3 — COMMANDES
Lorsque vous passez une commande, vous formulez une offre d’achat. Nous nous réservons le droit d’accepter, de refuser ou d’annuler une commande, notamment en cas :
-
d’indisponibilité,
-
d’erreur manifeste (prix, description),
-
de suspicion de fraude ou d’abus,
-
d’informations de paiement ou de livraison incomplètes/inexactes.
Votre commande est considérée comme acceptée lorsque nous vous adressons une confirmation d’acceptation (par e-mail ou via tout autre moyen de confirmation) et/ou lorsque votre commande est expédiée. Le paiement doit être reçu et traité avant l’exécution de la commande.
Veuillez vérifier attentivement votre commande avant validation. Une fois acceptée, une commande peut ne plus être modifiable ou annulable.
Les retours, échanges et remboursements sont régis exclusivement par notre Politique de retour et de remboursement.
Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à un usage personnel (ou comme cadeau), et non à la revente commerciale, l’exportation ou la distribution.
SECTION 4 — PRIX, TAXES ET FACTURATION
Les prix, promotions et offres peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé est celui affiché au moment de la validation de la commande et figurera sur votre confirmation.
Sauf indication contraire, les prix affichés n’incluent pas :
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les taxes applicables,
-
les frais d’expédition,
-
les frais de douane/importation (le cas échéant selon le pays de livraison).
Vous acceptez de fournir des informations d’achat et de paiement exactes et de les maintenir à jour. Vous nous autorisez, ainsi que nos prestataires de paiement, à effectuer les vérifications nécessaires à la prévention de la fraude et à la sécurisation des transactions, dans les limites prévues par la loi.
SECTION 5 — EXPÉDITION ET LIVRAISON
Les délais d’expédition et de livraison sont fournis à titre indicatif et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, la douane, les conditions météorologiques ou tout événement indépendant de notre volonté.
Nous restons disponibles pour assister le client dans la résolution d’un incident de livraison s'il devait un jour arriver.
SECTION 6 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des contenus et éléments des Services (marques, logos, textes, visuels, photographies, vidéos, design, mise en page, éléments graphiques, contenus produits, etc.) sont la propriété exclusive de Maison Omero ou de ses concédants et sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.
Vous disposez d’un droit d’accès et d’usage strictement personnel et non commercial. Toute reproduction, modification, distribution, diffusion, extraction ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Les noms, logos et slogans de Maison Omero constituent des signes distinctifs protégés. Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon.
SECTION 7 — OUTILS, SERVICES ET FONCTIONNALITÉS DE TIERS
Certaines fonctionnalités peuvent s’appuyer sur des outils ou services fournis par des tiers (ex. paiement, livraison, mesure d’audience). Nous fournissons l’accès à ces outils « en l’état » et « selon disponibilité ». Nous ne contrôlons pas ces services tiers et ne sommes pas responsables des interruptions ou dysfonctionnements qui leur sont imputables.
SECTION 8 — LIENS VERS DES TIERS
Les Services peuvent contenir des liens vers des sites web ou plateformes exploités par des tiers. Nous n’exerçons aucun contrôle sur leur contenu ni sur leurs pratiques. Toute utilisation de services tiers relève de votre responsabilité. Nous vous recommandons de consulter leurs politiques de confidentialité et conditions d’utilisation.
SECTION 9 — POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Les renseignements personnels collectés via les Services sont traités conformément à notre Politique de confidentialité. En utilisant les Services, vous reconnaissez l’avoir lue et comprise.
SECTION 10 — AVIS, COMMENTAIRES ET RETOUR D’EXPÉRIENCE
Si vous publiez, envoyez ou transmettez des avis, suggestions, idées, commentaires, photos, messages ou tout autre contenu (le « Retour d’expérience »), vous nous accordez une licence mondiale, non exclusive, libre de redevances, permettant d’utiliser, reproduire, adapter, publier et afficher ce contenu à des fins liées aux Services (ex. amélioration, promotion, communication), sauf interdiction légale.
Vous garantissez que votre Retour d’expérience :
-
vous appartient ou que vous disposez des droits nécessaires,
-
ne viole aucun droit de tiers (droits d’auteur, marques, vie privée, etc.),
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ne contient aucun contenu illégal, diffamatoire, offensant ou malveillant.
Nous nous réservons le droit de modérer, refuser ou supprimer tout contenu contraire aux présentes Conditions.
SECTION 11 — ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Nous pouvons corriger toute erreur, inexactitude ou omission (ex. prix, descriptions, frais, disponibilité) et mettre à jour les informations, voire annuler une commande en cas d’erreur manifeste, à tout moment, y compris après validation.
SECTION 12 — UTILISATIONS INTERDITES
Vous vous engagez à ne pas utiliser les Services :
-
à des fins illégales ou frauduleuses,
-
pour porter atteinte à nos droits ou à ceux de tiers,
-
pour transmettre du contenu malveillant (virus, scraping, phishing, etc.),
-
pour perturber la sécurité ou le fonctionnement des Services.
Nous pouvons suspendre ou résilier l’accès aux Services en cas de violation des présentes Conditions.
SECTION 13 — RÉSILIATION
Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès aux Services à tout moment, en cas de violation des présentes Conditions ou d’usage abusif. Les obligations de paiement demeurent dues pour toute commande passée.
Les dispositions qui, par leur nature, doivent survivre à la résiliation resteront en vigueur (propriété intellectuelle, limitation de responsabilité, indemnisation, droit applicable, etc.).
SECTION 14 — EXCLUSION DE GARANTIES
Dans la mesure permise par la loi, les Services et produits sont fournis « en l’état » et « selon disponibilité », sans garantie expresse ou implicite, notamment quant à la continuité, l’absence d’erreurs ou l’adéquation à un usage particulier.
Certaines juridictions n’autorisant pas certaines exclusions, une partie de cette section peut ne pas s’appliquer à vous.
SECTION 15 — LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Dans les limites prévues par la loi, Maison Omero ne pourra être tenue responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs liés à l’utilisation des Services ou à l’achat de produits, notamment pertes de profits, pertes de données ou interruption d’activité.
Notre responsabilité totale, pour toute réclamation liée à une commande, est limitée au montant effectivement payé pour la commande concernée, sauf disposition légale impérative contraire.
SECTION 16 — INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser et de dégager Maison Omero de toute responsabilité en cas de réclamation d’un tiers résultant de votre violation des présentes Conditions, de la loi, ou des droits d’un tiers.
SECTION 17 — DISSOCIABILITÉ
Si une disposition est jugée illégale, nulle ou inapplicable, les autres dispositions demeurent valides et applicables.
SECTION 18 — INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Les présentes Conditions, ainsi que les politiques qui y sont liées, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Maison Omero et remplacent tout échange ou accord antérieur relatif aux Services.
SECTION 19 — CESSION
Vous ne pouvez céder vos droits ou obligations sans notre accord écrit. Nous pouvons céder tout ou partie de nos droits et obligations, notamment en cas de réorganisation ou transfert d’activité, dans le respect du droit applicable.
SECTION 20 — DROIT APPLICABLE ET TRIBUNAUX COMPÉTENTS
Les présentes Conditions sont régies par les lois applicables au lieu d’établissement de Maison Omero, sous réserve des règles impératives de protection du consommateur applicables selon votre lieu de résidence.
Sauf disposition légale contraire, tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du ressort du siège de Maison Omero, au Québec, Canada.
SECTION 21 — MODIFICATIONS DES CONDITIONS
Nous pouvons modifier les présentes Conditions à tout moment. La version la plus récente est disponible sur cette page. En cas de modification importante, nous publierons un avis conformément à la loi. Le fait de continuer à utiliser les Services après publication vaut acceptation des Conditions mises à jour.
SECTION 22 — COORDONNÉES
Pour toute question relative aux présentes Conditions, vous pouvez nous contacter :
Maison Omero
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